Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAOTE
ANTESITE N. PERROT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127476
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
TSAOTE de ANTESITE N. PERROT

Présentation de la marque TSAOTE

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ANTESITE N. PERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSAOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTESITE N. PERROT domicilié(e) La Ratz - Coublevie, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 505 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TSAOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAOTE est expirée depuis le 23 octobre 2011.

ANTESITE N. PERROT a également déposé les autres marques suivantes : ANTESITE , LE PLAISIR POUR QUELQUES CENTIMES , GREZO , CRISTALLIS , COCO VICHY , COCO VICHY , TSAOTE , ANTESITE , NUIT AMERICAINE , LES ANTI SOIFS D'ANTESITE


ANTESITE N. PERROT Société Anonyme - La Ratz - Coublevie, 38500 VOIRON - France - SIREN 057505745


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Thés. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.